Foaly Posté(e) 4 mars 2010 Share Posté(e) 4 mars 2010 (modifié) Pour ceux qui en ont marre d'attendre , y a cette procédure décrite par un clair d'huissier de justice qui risque de lui faire drôle au petit chapon : BonjourJe parle de la procedure d'INJONCTION DE PAYER. IL suffit dans un premier temps d'envoyer une lettre de mise en demeure par LR/AR au mec qui ne paye pas (appelé débiteur en droit). Ceci permet de fixer le cours des intérêts légaux à cette date et non à la décision du juge (si le juge l'accepte). En l'absence de réponse il faut ensuite réunir le maximum de preuves de la transaction : mails échangés, relevé de compte prouvant le débit des sommes etc etc. IL faut ensuite faire une petite lettre au juge (tu peux la faire toi même mais par huissier c'est encore mieux) qui rendra une ordonnance d'injonction de payer (il peut aussi rejeter ta demande ou l'accepter en partie). Ensuite un huissier se déplacera au domicile du débiteur pour l'informer de l'ordonnance et tenter de le faire payer. Je ne rentre pas dans les détails mais disons que si le mec ne bouge pas et que c'est un petit merdeux (style le y d bien connu, on va le voir lui directement ou ses parents s'il est mineur), la procédure est rapide et en 2-3 mois je dirais tu recouvres ton argent. S'il n''est pas solvable légalement alors là tu paieras les frais de l'huissier. C'est une action civile sans besoin de recourir a un avocat. Tu n'as pas besoin de porter plainte pour lancer une action pénale. PAs besoin de relancer pendant des plombes un mec qui t'ignores sur le net ni de faire des menaces qui pourraient te retomber dessus. L'huissier est ton ami ici. Voilà voilà Morikun Modifié 4 mars 2010 par Foaly Lien vers le commentaire Partager sur d'autres sites More sharing options...
ryo seaba Posté(e) 11 mars 2010 Share Posté(e) 11 mars 2010 Bonsoir a tous je viens aux nouvelles !!! Alors tjr rien ?!? Alors pour ma part, j'ai tjr rien, pas de nouvelle, notre ami Yohan s'en frotte les mains que la justice ne fais pas son travail. Alors plutot que de me plaindre sur un forum ou tout le monde se plains mais personne n'agit ou trés peu, il reste qu'une solution Lien vers le commentaire Partager sur d'autres sites More sharing options...
CodeLestat7 Posté(e) 13 mars 2010 Share Posté(e) 13 mars 2010 il ne reste plus qu'à espérer que la justice divine, réussisse,là où la justice n'aura effectivement aucun recours : faut savoir que contrairement, à ce que l'on croit pour des petits délits, les juges ( seuls habilités à mettre en application un sursis, non respecté ) sont hélas, très faibles: c'est à la discrétion du juge, et de la défense) reste effectivement une punition plus expéditive, et plus rapide, hors justice.. pour la somme, effectivement, il y a effectivement des recours, pour se faire rembourser, par des fonds de garanties, qui existent... de plus, comme d'habitude, ce sont les plus magouilleurs qui connaissent bien, les règles, et surtout comment les contourner, les exploiter.. momoben, le pseudo aussi d'un autre personnage à éviter ( même si l'arnaque est moins grande perso) Lien vers le commentaire Partager sur d'autres sites More sharing options...
Iro Posté(e) 15 mars 2010 Share Posté(e) 15 mars 2010 Deux jours avec un nom et une adresse en clair ? Il avait fallu moins de temps pour que les modos se fâchent tous vert la dernière fois Lien vers le commentaire Partager sur d'autres sites More sharing options...
pesos Posté(e) 15 mars 2010 Share Posté(e) 15 mars 2010 Encore une fois, merci de ne pas mettre de noms et d'adresses sur le forum ! Lien vers le commentaire Partager sur d'autres sites More sharing options...
Foaly Posté(e) 30 mars 2010 Share Posté(e) 30 mars 2010 Vu sur warhammer-forum : Salut à tous.Le droit pénal français prévoit des peines différentes en fonction de l'âge, tant sur le quantum que sur le type de peine. En deça de 16 ans, il ne risque pas vraiment de peine de prison même devant un nombre important d'arnaques et en dépit de la loi sur les mineurs. Le juge d'application des peines gère au cas par cas. Il faut et je pense que beaucoup le savent, de nos jours commettre soit une infraction grave soit être sous le coup de la récidive pour aller faire un séjour en maison d'arrêt ou en centre pénitentiaire. Pour ce qui est des plaintes à son encontre sachez que les services de police et gendarmerie reçoivent les plaintes déposées en France sous forme de soit-transmis dans lesquels il est demandé d'entendre une personne soupçonnée, en tout cas dans ce cas. La chose est que l'auteur de l'infraction peut être entendu dans le cadre de plusieurs soit transmis arrivant en même temps, ce qui peut très bien se passer sachant les délais importants tant en transmission de procédure qu'en temps de mise à exécution des procès verbaux. En gros il pourra par exemple être entendu lors de son audition (en garde à vue ou non d'ailleurs) pour dix escroqueries à votre encontre. Le procureur ou du moins un magistrat du parquet statuera en "premier ressort" si l'on peut dire et confirmera une convocation en justice, ou tout autre mesure adéaquate qu'il pourra juger utile et ce pour les dix faits. A savoir que le nombre de faits justifiera bien entendu une demande de sanction plus lourde. Aux vues du loustic, et apparemment il n'en est pas à sa première affaire si son sursis tombe, ça risque de lui piquer le fondement. Cependant, rien n'est sur justement par rapport au période de mise à l'épreuve. Sachez aussi qu'il est important de se constituer partie civile et demander dans ce cas des dommages et intérêts. Bien sûr il ne faut pas demander des sommes folles. Premièrement on est pas aux USA, et ce n'est pas encore vraiment rentré dans les moeurs en France et deuxièmement ça peut être mal vu par les juridictions de jugement. Sachez enfin qu'il est plus simple de demander cette constitution de partie civile par courrier au tribunal compétent. Une petite phrase simple ou vous expliquez que vous souhaitez vous constituer partie civile et demander X euros de dommages et intérêts suffit amplement. Pensez également à vous faire représenter par un avocat commis d'office. C'est fait pour, ça ne sert parfois à rien mais au moins si votre opposant a fait appel au sien vous ne vous retrouverez pas tout nu au jugement. Pour répondre aux dernières questions. Le coup du remboursement : Les saisies par voie d'huissiers existent aussi pour ce genre de cas. L'argent de la vente servira aux remboursement des victimes. S'il est mineur, ses parents sont civilement et pénalement responsables. Ils seront alors mis à contribution. Après il faut aussi déterminer si ce charmant monsieur est solvable ou non. Dans le cas contraire le remboursement peut prendre du temps. Sachez aussi que les remboursements peuvent se faire sur un échéancier plus ou moins long. Les peines et en particulier Internet : Là point de peine lui interdisant l'accès au net. On le fait pas pour des pédophiles alors pour un escroc, il y a peu de chance. Au mieux, lors d'une perquisition à son domicile, les unités centrales peuvent être saisies, ainsi que l'objet du délit. Si vous lui avez vendu des armées, elles peuvent être saisies aussi. bref pour l'accès au net, c'est mort. La crainte pour sa vie : Je pense connaissant ce genre de personne que la moindre menace, coup, blessure, insulte, etc... fera qu'il se déplacera dans un commissariat de police ou une gendarmerie et qu'il déposera plainte contre vous. Et bien sur il a noté votre plaque et vous connait puisque vous lui avez donné votre nom, prénom, adresse pour les colis. Bref sa vie il s'en fout, il sait qu'il ne lui arrivera rien et que s'il lui arrive quelque chose, vous vous retrouverez à sa place et lui, demandera des dommages et intérêts. Pour les peines et à titre d'info : Le contrôle judiciaire, la personne n'est pas mise en prison, et doit pointer toutes les semaines, deux semaines ou mois à la gendarmerie, commissariat le plus proche de son domicile. Pour le report du jugement, ça peut être profitable si d'autres plainte arrivent d'ici là et s'il est convoqué le même jour. Lien vers le commentaire Partager sur d'autres sites More sharing options...
scal029 Posté(e) 21 mai 2010 Share Posté(e) 21 mai 2010 bjrs a tous. Etant nouveau ici j ai pris le temps de lire les 23 pages de ce forum.En effet la nous avont du lourd j ai tout de suite une pensee pour notre ami djcris qui aura fait travail formidable sur ce voleur (je marque voleur mais je ne met pas tout ce que je pense de gars car je serai surement censuree de suite)enfin tout ça pour dire que j aurai aime te remercier dj crispour le travail que tu s mener car je me suit fait aussi arnaquer par ce (..................).je recherchait a avoir son adresse depuis presque 1 ans quand le commisseria de marcq en baroeuil m a enfin apeler l autre joir pour me dire qu il etait juger le 9 juin a 14h au tribunal de lille esperont qui va bouffer plein sa tronche.je suis tjrs interresser pour avoir son adresse ou un de ses numero de tel si quelqu un la me l envoyer en message perso.aller les juges faites bien votre travail Lien vers le commentaire Partager sur d'autres sites More sharing options...
scal029 Posté(e) 9 juin 2010 Share Posté(e) 9 juin 2010 bjrs a tous quelqu un a t il eut des news de notre coco qui passait au tribunal aujourd hui ? Lien vers le commentaire Partager sur d'autres sites More sharing options...
Yodaflex Posté(e) 16 juin 2010 Share Posté(e) 16 juin 2010 (modifié) Edit : j'ai eu la personne au téléphone. Il a été arnaqué aussi par cette personne. Donc je m'excuse auprès de lui pour la méprise. Modifié 17 juin 2010 par Yodaflex Lien vers le commentaire Partager sur d'autres sites More sharing options...
olivesaumon Posté(e) 16 juin 2010 Share Posté(e) 16 juin 2010 Si tu sens l'arnaque et bien ne fait pas la transaction, mais ca semble assez louche pour que notre ami soit derrière tout çà. Par contre edit ton message car on ne peut pas donner de nom de famille sur le forum. Pour l'auteur du topic, malheureusement il nous a quitté il y a peu. A++ Lien vers le commentaire Partager sur d'autres sites More sharing options...
Foaly Posté(e) 17 juin 2010 Share Posté(e) 17 juin 2010 Faut croire que le dit arnaqueur a été condamné , puis qu'il ne viens pas se vanter de la peine qu'il avait eu ( genre ouais j'ai eu que le sursis) J'aimerais bien savoir le détail de la peine et tout le tralalala , mais je ne peux pas parce que je suis pas impliqué dans cette affaire (Je me suis méfié d'une transaction qu'il me proposait sur un autre forum , du genre une armée de warhammer de valeur 750 € neuve avec des figurines qui ne sortes plus vendues 200€ avec la personne qui refuse de donner ses coordonnées bancaires ou adresse et qui me relance une dizaine de fois . Comme Je sentais le coup venir , j'ai rompu l'affaire et du coup j'ai pas vu la nécessité de porter plainte). Sur warhammer Forum , on l'a eu à l'œil aussi . Le problème étant qu'il revenait chaque fois sous divers pseudonymes , malheureusement pour lui il se faisait identifier assez vite , rien qu'a cause de l'orthographe et des adresses . Mais bon faut pas ce faire d'illusion . Lui c'est un cas car il a vraiment multiplié les affaires en quelques années d'activité (13000 € à rembourser concernant des sommes envoyées dans l'ordre de 50 à 1000 € ( maxi) . Enfin , en esperant que les victimes puissent être remboursées Lien vers le commentaire Partager sur d'autres sites More sharing options...
scal029 Posté(e) 21 juin 2010 Share Posté(e) 21 juin 2010 Faut croire que le dit arnaqueur a été condamné , puis qu'il ne viens pas se vanter de la peine qu'il avait eu ( genre ouais j'ai eu que le sursis)J'aimerais bien savoir le détail de la peine et tout le tralalala , mais je ne peux pas parce que je suis pas impliqué dans cette affaire (Je me suis méfié d'une transaction qu'il me proposait sur un autre forum , du genre une armée de warhammer de valeur 750 € neuve avec des figurines qui ne sortes plus vendues 200€ avec la personne qui refuse de donner ses coordonnées bancaires ou adresse et qui me relance une dizaine de fois . Comme Je sentais le coup venir , j'ai rompu l'affaire et du coup j'ai pas vu la nécessité de porter plainte). Sur warhammer Forum , on l'a eu à l'œil aussi . Le problème étant qu'il revenait chaque fois sous divers pseudonymes , malheureusement pour lui il se faisait identifier assez vite , rien qu'a cause de l'orthographe et des adresses . Mais bon faut pas ce faire d'illusion . Lui c'est un cas car il a vraiment multiplié les affaires en quelques années d'activité (13000 € à rembourser concernant des sommes envoyées dans l'ordre de 50 à 1000 € ( maxi) . Enfin , en esperant que les victimes puissent être remboursées des que j ai la sentence du tribunal je vous tiens au courant pour vous dire ce que ce gros porc a eut. Je ne devrais pas tarder a savoir cela fait 2 semaines qu il a ete juger .scal029 Lien vers le commentaire Partager sur d'autres sites More sharing options...
Foaly Posté(e) 21 juin 2010 Share Posté(e) 21 juin 2010 Téléphone au tribunal , donne les références de ton affaire et ils te filent sans souci la sentence Lien vers le commentaire Partager sur d'autres sites More sharing options...
scal029 Posté(e) 29 juin 2010 Share Posté(e) 29 juin 2010 Téléphone au tribunal , donne les références de ton affaire et ils te filent sans souci la sentence j ai apele le tribunal hier .il doit rembourser ses victimes et la ceance a ete ajournee au 8 decembre.je crois si j ai bien compris que c est ce jour la qu il va savoir ce qu il va prendre penalement. j attend de recevoir l courrier ça sere peut etre un peut plus claire que ce que la nana m a raconté au telephone. jepense que je vais etr obligé de m adresseé ai sarvi car si je doit atendre qu il me rembourse on y sera encore en 2015. Lien vers le commentaire Partager sur d'autres sites More sharing options...
Foaly Posté(e) 29 juin 2010 Share Posté(e) 29 juin 2010 Pour faire simple : Il a pris un échéancier qui court jusqu'au 8 décembre , date du jugement mis en délibéré . A ce moment la , il saura combien d'années de prison il va faire ( ou bracelet électronique , ou autre choses qui devraient calmer un peu cet olibrius ) Lien vers le commentaire Partager sur d'autres sites More sharing options...
sephirothff Posté(e) 29 juin 2010 Share Posté(e) 29 juin 2010 et bah c'est pas gagné pour vous les gens , vu les sommes et si il travail pas le mec aura du mal de sortir le portefeuille , m'enfin bon ... Lien vers le commentaire Partager sur d'autres sites More sharing options...
Foaly Posté(e) 29 juin 2010 Share Posté(e) 29 juin 2010 Sephi , si il veut pas ( ou ne peut pas , le plus vraissemblable) payer , reste toujours la sarvi . Eux , quand ils se mettent à réclamer les ronds , c'est huissiers qui déboulent Lien vers le commentaire Partager sur d'autres sites More sharing options...
artemus Posté(e) 29 juin 2010 Share Posté(e) 29 juin 2010 Mouarf tu parles que le sarvi va faire quelque chose. Si il a un échéancier d'établi y a rien à faire, il doit le respecter et le sarvi a pas à foutre son nez là dedans. En cas de non respect de l'échéancier, ex. aucun revenu, il pourra rien faire non plus. On peut pas tondre un œuf... En clair, le gars il a bien profité du fric de tous les fans de warhammer ou saint seiya et il passe de bonnes vacances en ce moment. Lien vers le commentaire Partager sur d'autres sites More sharing options...
Arkeur Posté(e) 30 juin 2010 Share Posté(e) 30 juin 2010 (modifié) Ptete qu'il va escroquer les gens pour rembourser les "anciens escroqués" xD => On peut pas tondre un oeuf, mais on peu le décortiquer Modifié 30 juin 2010 par Arkeur Lien vers le commentaire Partager sur d'autres sites More sharing options...
abbathdebinic Posté(e) 30 juin 2010 Share Posté(e) 30 juin 2010 j ai apele le tribunal hier .il doit rembourser ses victimes et la ceance a ete ajournee au 8 decembre.je crois si j ai bien compris que c est ce jour la qu il va savoir ce qu il va prendre penalement. j attend de recevoir l courrier ça sere peut etre un peut plus claire que ce que la nana m a raconté au telephone. jepense que je vais etr obligé de m adresseé ai sarvi car si je doit atendre qu il me rembourse on y sera encore en 2015. mais que fait la bog ? Lien vers le commentaire Partager sur d'autres sites More sharing options...
Foaly Posté(e) 30 juin 2010 Share Posté(e) 30 juin 2010 (modifié) Ptete qu'il va escroquer les gens pour rembourser les "anciens escroqués" xD Oui , ca c'est connu , c'est le système madoff : je prends à Paul pour rembourser Pierre , je prend à Marie pour rembourser Paul , et ainsi de suite . C'est pour sa que le SARVI reste le meilleur système pour être sur qu'il rembourse . Techniquement , le Sarvi reprends ta dette ( donc il te paye) puis il passe faire un petit bonjour a Mr YD . Donc si toutes les victimes vont au Sarvi , YD a 13000 + € à sortir si il veut éviter la prison . mais que fait la bog ? La sieste , comme tout le monde au mois de juillet Modifié 30 juin 2010 par Foaly Lien vers le commentaire Partager sur d'autres sites More sharing options...
artemus Posté(e) 30 juin 2010 Share Posté(e) 30 juin 2010 Pourquoi tu veux qu'il aille en prison si le jugement ne l'a pas condamné à une peine ferme ? C'est pas le Sarvi qui va décider de sa peine ... Vu que le jugement a été mis en délibéré et qu'il n'a jamais été placé en préventive c'est déjà que la justice ne le considère pas comme dangereux. Il aura une peine de sursis simplement. Lien vers le commentaire Partager sur d'autres sites More sharing options...
Foaly Posté(e) 30 juin 2010 Share Posté(e) 30 juin 2010 Pour répondre a ta question : Si il ne peux pas respecter l'échéancier , il va en prison . Et il a deja du sursis , donc la sa va être du ferme Lien vers le commentaire Partager sur d'autres sites More sharing options...
artemus Posté(e) 1 juillet 2010 Share Posté(e) 1 juillet 2010 Pas certain du tout, on peut cumuler plusieurs peines de sursis Lien vers le commentaire Partager sur d'autres sites More sharing options...
xam1311 Posté(e) 1 juillet 2010 Share Posté(e) 1 juillet 2010 ouais de délit différent... Lien vers le commentaire Partager sur d'autres sites More sharing options...
Messages recommandés
Créer un compte ou se connecter pour commenter
Vous devez être membre afin de pouvoir déposer un commentaire
Créer un compte
Créez un compte sur notre communauté. C’est facile !
Créer un nouveau compteSe connecter
Vous avez déjà un compte ? Connectez-vous ici.
Connectez-vous maintenant