Une Question Sur La Lois

[djcri]

Salut a tous pour ceux qui suivent l'actu scooter , Piaggio a sortie un trois roues il y a quelques temps puis :

Ils ont profité d'une faille ( ecartement des roues ) pour sortir un scooter 400cm3 que l'on peut conduire avec le permis B !

hors sa a fait du bruit et une lois devrais sortir sous peu interdisant ce type de scooter qui contourne la lois.

La question et :

-Tu achete ce scooter 400cm3 aujoudhui , aucun soucis avec un permis B mais lorsque la lois va sortir seras t'il toujours possible l'ayant acheté avant ?

-a la revente ce scooter seras t'il toujours sous l'ancien ( regime ?) enfin le nouveau proprio devras t'il posseder un permis moto ou non ?

Je pense m'acheter sa et je me dis que :

-Si la lois sort je pourrai toujours le conduire , mais que si je le revend le nouveau proprietaire devras posseder le permis moto puisque il l'acheteras apres la lois..

Maintenant je me trompe peut-être qu'en pensez vous en avez vous entendu parler ?

Merci

[epervier]

Salut,

Honnêtement je n'en sais rien si la loi seras rétroactive un peu(pour les nouveaux proprietaires),

beaucoup(pour les nouveaux et les anciens) ou pas du tout.

Pour le prix du scoot 3 roues, je te conseillerais de passer le permis moto et de te prendre

un petit 600 traïl d'occasion, ça te prendras + de temps mais tu ne le regretteras pas, à moins

que tu en ai vraiment besoin rapidement pour te déplacer.

(avis perso)

A+

[akituparl]

je pense pas que tu trouveras une réponse toute faite car un tel cas de figure n'est pas courant.

à mon avis :

pour le proprio avant la loi, il devra se mettre en conformité avec la nouvelle loi ( il aura certainement un délai de quelques mois ) une loi n'est jamais rétroactive mais ils peuvent demander une mise en conformité surtout pour le permis d'un véhicule.

en cas d'acquisition après la loi ( occasion ) l'acheteur devra être en conformité avec cette loi puisqu'il y a acquisition et changement de carte grise du véhicule pour le prouver et d'ailleurs il aurait beaucoup de mal à se faire assurer sans l'être.

Si tu compte le passer tu préféras peut être acheter une vrai moto et si tu compte pas le passer à ta place je réfléchirais bien avant de me retrouver obligé de passer un permis ou de vendre à perte.

++

[CodeLestat7]

bon tu as ta réponse sur la loi, en théorie jamais rétroactive:

seuls les premiers possesseurs de l'ancien modèle, ne pourra pas le revendre, à tout le monde, à cause de la largeur du train avant.

pour celui là, ils, ne vont suremnt pas trop emmerder le monde :

1 c'est européen,

2 c'est pas une sportive, et il fait pas plus de 100CV

3 il s'adresse à des clients moins "tête brûlée"

c'est moins dangereux qu'un quad par exemple.

tant que ça restera une niche, ce marché, ils ne vont ^pas le tuer.

par contre, s'il est victime de son succès, ils penseront surement à ça, pour la réforme du permis en place..

penses aux premiers acheteurs, qui eux, n'ont pas l'air de le regretter, et qui se font plaisir!

même s'il est moins vendable, ils doivent en être satisfait, et puis, tant que c'est pas une sorte de TMAX, ils laisseront couler l'affaire: c'est surtout pour éviter aux autres constructeurs, de faire pareil, en passant une 3eme roues et ainsi contourner le permis moto, pour ces clients friands de scoot.

essayes le, et ne penses pas à le vendre avant de l'avoir pris.. ( une moto c'est plus passion, ou alors gardes ton argent, et investis dans autre chose)