La Loi De La Copie Priver

[Invité Tonio1987]

Salut en cherchen sur le net des images de "psp blanche" je suis tomber sur un sujet qui parler de la copie priver en éfait les personnes telecharger des films ou autre son en ilegalité seulement si il partage se qui n'ai pas le cas des newsgroupe. les newsgroupeurs son t-ils dans la legalitée quand ils telechargent sur des serveurs et sans partager?

Ps j'ai perdu ma source

[meolod]

J'ai entendu pareil à la radio ce matin...

Ils ont arrêté un pove' gars parcequ'il "partageait" 15 000 fichiers, il disait qu'il privilégiait d'attaquer seulement ceux qui "upload", mais ça c'est pas tellement nouveau.

[Invité Tonio1987]

J'ai entendu pareil à la radio ce matin...

Ils ont arrêté un pove' gars parcequ'il "partageait" 15 000 fichiers, il disait qu'il privilégiait d'attaquer seulement ceux qui "upload", mais ça c'est pas tellement nouveau.

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moi ce que j'ai lut c'est que c'est legale de telecharger mais pas de partager

[fornorst]

C'est légal de télécharger un document dont tu as acheté l'original. Pa rexemple, tu achètes un album Y d'un artiste X alors tu as le droit de rélécharger les chansons de cet album sur Internet sans passer par un système de téléchargement payant. Par contre, il n'est pas permis de partager un document ou une partie d'un document qui ne serait pas libre de droits. Ainsi partager les chansons de l'album Y de l'artiste X sur la toile n'est pas permis.

C'est exactement la même chose qu'unn DVD dont l'utilisation est restreinte au cercle familial (en théorie, préter un DVD à un ami est illégal).

Par contre, télécharger un document ou une partie d'un document qui n'est pas libre de droit et dont on n'a pas acheté les droits reste toujours illégal. Donc ne rêve pas trop : télécharger tout et n'importe quoi sur les newsgroups reste illégal.

[Invité Tonio1987]

C'est légal de télécharger un document dont tu as acheté l'original. Pa rexemple, tu achètes un album Y d'un artiste X alors tu as le droit de rélécharger les chansons de cet album sur Internet sans passer par un système de téléchargement payant. Par contre, il n'est pas permis de partager un document ou une partie d'un document qui ne serait pas libre de droits. Ainsi partager les chansons de l'album Y de l'artiste X sur la toile n'est pas permis.

C'est exactement la même chose qu'unn DVD dont l'utilisation est restreinte au cercle familial (en théorie, préter un DVD à un ami est illégal).

Par contre, télécharger un document ou une partie d'un document qui n'est pas libre de droit et dont on n'a pas acheté les droits reste toujours illégal. Donc ne rêve pas trop : télécharger tout et n'importe quoi sur les newsgroups reste illégal.

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moi se que j'ai lu c'est qu'il y aller y avoir une taxe sur le telechargement pour telecharger méme ceux que on a pas payer je part a la recherche du site

edit le site

redit

lorsqu'une œuvre à été divulguée, son auteur ne peut en interdire les copies

Modifié le 14 octobre 2005 par Tonio1987

[fornorst]

" lorsqu'une œuvre à été divulguée, son auteur ne peut en interdire les copies". Oui mais dans le cercle privée. C'est ce qu'ils appellent l'exception de la copie privée. Mais télécharger un jeu sur un newsgroup dont tu n'aurais pas acheté (toi ou un membre de ta cellule familale) reste bien évidemment illégal. Si tu prends un peu de recul et si tu réfléchis au fond de la loi et plus uniquement à sa forme alors tu comprendras que le téléchargement d'oeuvres non libres de droit n'est pas juste du point de vue de son auteur. Ca parait logique, non ? Et ce n'est pas parce que la loi manque de clareté et pourrait permettre de contourner le droit d'auteur qu'il faut s'engouffrer dans cette brèche et manquer de respect aux auteurs d'un jeu, d'un film, d'une chanson, ...

[Invité Tonio1987]

" lorsqu'une œuvre à été divulguée, son auteur ne peut en interdire les copies". Oui mais dans le cercle privée. C'est ce qu'ils appellent l'exception de la copie privée. Mais télécharger un jeu sur un newsgroup dont tu n'aurais pas acheté (toi ou un membre de ta cellule familale) reste bien évidemment illégal. Si tu prends un peu de recul et si tu réfléchis au fond de la loi et plus uniquement à sa forme alors tu comprendras que le téléchargement d'oeuvres non libres de droit n'est pas juste du point de vue de son auteur. Ca parait logique, non ? Et ce n'est pas parce que la loi manque de clareté et pourrait permettre de contourner le droit d'auteur qu'il faut s'engouffrer dans cette brèche et manquer de respect aux auteurs d'un jeu, d'un film, d'une chanson, ...

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je ne manque pas de respet a personne mais si l'on paye une taxe qui va au artiste c'est comme si on leur payer le produit

[jp33]

Petite précision: le simple fait de télécharger des oeuvres à l'aide d'un logiciel de P2P (bittorent, la mule ..) impose le partage automatique de tout ou partie de la dite oeuvre.

Tu passes donc alors dans la catégorie uploadeur et c'est ce qui est réprimandé dans le cadre de la copie privée.

Sur les newsgroup, pas de partage donc légal, toujours dans le cadre de la copie privée. Mais à part dans le cas d'un support original défectueux (qu'il faut que tu conserves coûte que coûte, c'est la seule preuve que tu ais acheté ET conservé les droits d'utilisation de la dite oeuvre. Si tu le jettes à la poubelle, les droits partent avec (même si tu as la facture d'achat ... rien ne prouve que tu ne l'a pas revendu en douce, pirate !!)

Hors du cadre de la copie privée (on parle de cercle familial restreint), c'est illégal et potentiellement pénalement répréhensible .....

Quand à la taxe, ne rêvez pas, cela n'a rien à voir avec une quelconque autorisation au téléchargement, c'est pour compenser le manque à gagner sur le piratage existant, pas sur celui que vous allez provoquer en plus. C'est un dû, pas une avance sur les futurs téléchargements, vous saisissez la nuance ?

Modifié le 14 octobre 2005 par jp33

[TNTbox.]

Voici toute la Jurisprudence, et les articles de loi

Art. L. 111-1 :

L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.

Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres Ier et III du présent code.

L'existence ou la conclusion d'un contrat de louage d'ouvrage ou de service par l'auteur d'une œuvre de l'esprit n'emporte aucune dérogation à la jouissance du droit reconnu par l'alinéa 1er.

Art. L. 112-2 :

Sont considérés notamment comme œuvres de l'esprit au sens du présent code :

1° Les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques ;

2° Les conférences, allocations, sermons, plaidoiries et autres œuvres de même nature ;

3° Les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales ;

4° Les œuvres chorégraphiques, les numéros et tours de cirque, les pantomimes, dont la mise en œuvre est fixée par écrit ou autrement ;

5° Les compositions musicales avec ou sans paroles ;

6° Les œuvres cinématographiques et autres œuvres consistant dans des séquences animées d'images, sonorisées ou non, dénommées ensemble œuvres audiovisuelles ;

7° Les œuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de lithographie ;

8° Les œuvres graphiques et typographiques ;

9° Les œuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues à la photographie ;

10° Les œuvres des arts appliqués ;

11° Les illustrations, les cartes géographiques ;

12° Les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture et aux sciences;

13° (L. n° 94-361 du 10 mai 1994, art. 1er. Les logiciels, y compris le matériel de conception préparatoire ;

14° Les créations des industries saisonnières de l'habillement et de la parure. Sont réputées industries saisonnières de l'habillement et de la parure les industries qui, en raison des exigences de la mode, renouvellent fréquemment la forme de leurs produits, et notamment la couture, la fourrure, la lingerie, la broderie, la mode, la chaussure, la ganterie, la maroquinerie, la fabrique de tissus de haute nouveauté ou spéciaux à la haute couture, les productions des paruriers et des bottiers et les fabriques de tissus d'ameublement.

Art. L. 122-4 :

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Art. L. 122-5 :

Lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :

1° Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille

2° Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l'exception des copies des œuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'œuvre originale a été créée et des copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde établie dans les conditions prévues au II de l'article L. 122-6-1 ;

3° Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source :

a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées ;

Les revues de presse ;

c) La diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, administratives, judiciaires ou académiques, ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles ;

d) Les reproductions, intégrales ou partielles, d'œuvres d'art graphiques ou plastiques destinées à figurer dans le catalogue d'une vente aux enchères publiques effectuée en France par un officier public ou ministériel pour les exemplaires qu'il met à la disposition du public avant la vente dans le seul but d'écrire les œuvres d'art mises en vente. Un décret en Conseil d'Etat fixe les caractéristiques des documents et les conditions de leurs distributions. " ;

4° La parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre.

5° Les actes nécessaires à l'accès au contenu d'une base de données électronique pour les besoins et dans les limites de l'utilisation prévue par le contrat.

TGI Valence, 2 Juill. 1999, APP, SDRM, SNEP, SONY, autres c/ Pascal D. " La copie de sauvegarde est effectivement nécessaire pour les logiciels livrés sur des supports spécialement vulnérables, c'est-à-dire dont le contenu peut être altéré sans faute de l'utilisateur, tel un programme sur disquette. Tel n'est pas le cas du CD-ROM qui n'est exposé, comme tout autre bien, qu'aux dommages accidentels ou par manque de soins et non aux risques de dégradation logicielle ".

Art. L. 122-6 :

Sous réserve des dispositions de l'article L. 122-6-1, le droit d'exploitation appartenant à l'auteur d'un logiciel comprend le droit d'effectuer et d'autoriser :

1º La reproduction permanente ou provisoire d'un logiciel en tout ou partie par tout moyen et sous toute forme. Dans la mesure où le chargement, l'affichage, l'exécution, la transmission ou le stockage de ce logiciel nécessitent une reproduction, ces actes ne sont possibles qu'avec l'autorisation de l'auteur ;

2º La traduction, l'adaptation, l'arrangement ou toute autre modification d'un logiciel et la reproduction du logiciel en résultant ;

3º La mise sur le marché à titre onéreux ou gratuit, y compris la location, du ou des exemplaires d'un logiciel par tout procédé. Toutefois, la première vente d'un exemplaire d'un logiciel dans le territoire d'un Etat membre de la Communauté européenne ou d'un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen par l'auteur ou avec son consentement épuise le droit de mise sur le marché de cet exemplaire dans tous les Etats membres à l'exception du droit d'autoriser la location ultérieure d'un exemplaire.

Art. L. 335-2 :

Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.

La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.

Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.

Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 500 000 euros d'amende.

Art. L. 335-3 :

Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur d'un logiciel définis à l'article L. 122-6.

Voila c long mais nul est censé ignorer la loi.....

[fornorst]

C'est surtout très difficile à comprendre sans avoir une vision plus large sur ces articles. Donc la lecture de ces articles de loi par un non-juriste ne me semble pas intéressant et pas constructif

[Invité Tonio1987]

ok merci puur toute c'est informations et surtou pour les recherches

[TNTbox.]

fornorst Écrit le aujourd'hui, 11:58

  C'est surtout très difficile à comprendre sans avoir une vision plus large sur ces articles. Donc la lecture de ces articles de loi par un non-juriste ne me semble pas intéressant et pas constructif

T'es pas le seul au monde, tu sais, y a des gens qui comprennent.

heureusement

quoiqu'il en soit c'est la loi !

Modifié le 14 octobre 2005 par TNTbox.

[TiduS51]

C'est pas interdit de télécharger ce qui est interdit c'est de se faire prendre

[TNTbox.]

ué c tout a fait ça

c comme le code de la route en gros :lol: tu peux rouler à 140Km sur autoroute a toi de pas te faire flasher.

tte façon la loi n'est pas faite pour etre construtive, mais justement pour poser des barrieres, à toi de pas te faire prendre...

++

[fornorst]

fornorst Écrit le aujourd'hui, 11:58

  C'est surtout très difficile à comprendre sans avoir une vision plus large sur ces articles. Donc la lecture de ces articles de loi par un non-juriste ne me semble pas intéressant et pas constructif

T'es pas le seul au monde, tu sais, y a des gens qui comprennent.

heureusement

quoiqu'il en soit c'est la loi !

536213[/snapback]

Je ne parlais pas spécialement de ton post mais du viel adage qui dit : "nul n'est sensé ignorer la loi". On pourrait compléter cet adage par "nul n'est sensé ignorer la loi mais la loi n'est pas lisible par la majorité".

Maintenant, si tu veux prendre cette remarque pour toi et en particulier pour ton post, libre à toi...

[studio54]

" lorsqu'une œuvre à été divulguée, son auteur ne peut en interdire les copies". Oui mais dans le cercle privée. C'est ce qu'ils appellent l'exception de la copie privée. Mais télécharger un jeu sur un newsgroup dont tu n'aurais pas acheté (toi ou un membre de ta cellule familale) reste bien évidemment illégal. Si tu prends un peu de recul et si tu réfléchis au fond de la loi et plus uniquement à sa forme alors tu comprendras que le téléchargement d'oeuvres non libres de droit n'est pas juste du point de vue de son auteur. Ca parait logique, non ? Et ce n'est pas parce que la loi manque de clareté et pourrait permettre de contourner le droit d'auteur qu'il faut s'engouffrer dans cette brèche et manquer de respect aux auteurs d'un jeu, d'un film, d'une chanson, ...

536148[/snapback]

C'est tres logique.

Telecharger ce dont on a pas payé les droits, c'est comme entrer dans un magasin et prendre le jeux sans payer.

Le telechargement illegale ben c'est se servir dans les rayons micromou et passer la caisse sans payer

[TNTbox.]

Mais non fornost je prend rien pour moi, ce n'est pas moi qui rédige les textes de loi. met juste fait chier a la retrouver

c'est le fait de dire que ce n'est pas interessant et pas constructif qui m'a fait réagir. la loi n'est pas faite pour ça, tu sais bien.... elle est faite pour punir et juger les contrevenants en posant simplement des barrieres.

donc en gros je veux dire qu'on ne peut pas faire de polymique sur la loi car la loi est la loi!

qu'elle nous plaise ou non et que nous la comprenons ou pas c'est comme ça et faut mieux la connaitre pour la détourner que de l'ignoré.

vala

[fornorst]

faut mieux la connaitre pour la détourner que de l'ignoré.

c'est justement des mentalités comme ça qui ne me plaisent pas. On ne doit pas connaitre la loi pour mieux la détourner mais pour mieux la respecter. Si on passait moins de temps à chercher à détourner la loi et plus de temps à la respecter, on se prendrait bien moins la tête.

La loi est faite pour protéger les gens de ceux qui n'ont que peu de morale et n'accordent pas suffisamment de respect.

Demander si on peut "télécharger impunément des oeuvres non libres de droit sans payer ces droits" me parait abérant. Ce ne devrait pas être la loi qui dicte celà mais la morale des gens. Il faut bien penser que derrière chaque oeuvre il y a des gens et que ces gens méritent un salaire pour leur travail.

Pour en revenir au propos qui t'intéressait, dire que nul n'est sensé ignorer la loi me parait futile dans le sens où je préfèrerais largement que les gens soient mieux éduqués et aient plus de morale. Connaitre la loi, c'est bien si on la connait sur le fond. Connaitre la loi sur la forme pour mieux la détourner ne me parait pas la bonne méthode.

[TNTbox.]

Oui d'accord tu as 100% raison.

[crash]

ce sujet va déborder, faudrai le fermer.

[yootz]

salut,

il y a un truc qui me semble con!! mais au lieu de choppé les telechargeurs, pourquoi ne s'attaquent t'ils pas directement aux sites qui permettent de le faire!!

A voui dsl, c'est encore une histoire de pognon!!!

A quand la culture pour tous!! les artistes ne devraient pas se faire payer pour leur musique, ca doit être un passion!! et il y aurait surement moins d 'albums de "merde" industrielle!!!

Modifié le 14 octobre 2005 par yootz

[tatsui]

salut,

il y a un truc qui me semble con!! mais au lieu de choppé les telechargeurs, pourquoi ne s'attaquent t'ils pas directement aux sites qui permettent de le faire!!

A voui dsl, c'est encore une histoire de pognon!!!

A quand la culture pour tous!! les artistes ne devraient pas se faire payer pour leur musique, ca doit être un passion!! et il y aurait surement moins d 'albums de "merde" industrielle!!!

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l'utopie ne remplit pas son assiette

[LE TRUAND]

Slt en tout cas un truc ou tu ne risque rien au niveau penal, c'est de faire une copie de sauvegarde d'un CD/DVD loué dans un club ..

Mais bon c'est vrai que sur des sites P2P si tu partage pas t'as pas ou tres peu de chance d'etre inquieté (MAIS C'EST QD MEME ILLEGAL, sauf si tu as les originaux,ou si les films sont passé a la tv).

Pour la taxe sur les abonnement internet, non seulement tu la payeras au meme titre que celle sur les media vierge, mais tu n'auras tjrs pas le droit de telecharger ..

Tu te feras tjrs enc.... mais la sans vaseline ... :mdr:

Modifié le 14 octobre 2005 par LE TRUAND

[fornorst]

Faux : copier une DVD que tu aurais loué dans un vidéo club est considéré là aussi comme un acte illégal.

[Osmoze]

Salut,

Combien de fois a-t-il était abordé ce sujet dans le bistrot?

Un milliard de fois .... le serpent qui se mort la queue

Bye