xkxcape Posté(e) le 16 février 2005 Posté(e) le 16 février 2005 salut a tous je me demande se que l'on risque si on est poseur de puces si jamais quelqun a un teste de loi dessus je le remercie d'avance salut a tousss
Arck0s Posté(e) le 16 février 2005 Posté(e) le 16 février 2005 Normalement tu risque rien , un cas a fais jurisprudence en France donc c good . Du moment que tu refile pas des jeux copiers .
bebert333 Posté(e) le 16 février 2005 Posté(e) le 16 février 2005 moi aussi je dirais la meme chose que le msg d'avant. car ca dépend ce que fait celui a qui tu as installer la puce avec celle ci! ++
xkxcape Posté(e) le 16 février 2005 Auteur Posté(e) le 16 février 2005 merci a tous si quelqun a d'autre infos esitez pas a poster merci encore
tatsui Posté(e) le 16 février 2005 Posté(e) le 16 février 2005 Si tu en fais commerce faut etre declaré aussi ^_^
Arck0s Posté(e) le 16 février 2005 Posté(e) le 16 février 2005 Si tu en fais commerce faut etre declaré aussi ^_^ Et oui, c comme pour le plus vieux métier du monde
tuture Posté(e) le 16 février 2005 Posté(e) le 16 février 2005 Tatsui tu prends les chèques Emploi Services alors?
Quarentin Posté(e) le 16 février 2005 Posté(e) le 16 février 2005 Tu peux trouver ça sur le sîte de "absolute games".
xkxcape Posté(e) le 19 février 2005 Auteur Posté(e) le 19 février 2005 merci a tous si quelqun a d'autre info on continu afin d'avoir un max d'info sinon la solution pour ne pas se declarer est de prendre que du liquide lolol
Magic-Bernardo Posté(e) le 19 février 2005 Posté(e) le 19 février 2005 merci a toussi quelqun a d'autre info on continu afin d'avoir un max d'info sinon la solution pour ne pas se declarer est de prendre que du liquide lolol
Quarentin Posté(e) le 19 février 2005 Posté(e) le 19 février 2005 sinon la solution pour ne pas se declarer est de prendre que du liquide Du coup, ça devient du travail au noir et ça, j'en suis sûr, c'est illégal...
Magic-Bernardo Posté(e) le 19 février 2005 Posté(e) le 19 février 2005 et surtout c'est très lol !!!! j'ai pas compris franchement !
bobox93 Posté(e) le 19 février 2005 Posté(e) le 19 février 2005 ya un certain montant a pas depasser pour pas que ça devienne du marché noir (je sais plus le montant exact) 2eme chose le bios : si tu veux pas etre dans lillegalité faut que tu mette un bios genre phoenix sinon si tu met un M8 par exemple ben c'est un bios developpé avec les biblio M$ donc illegal
Magic-Bernardo Posté(e) le 19 février 2005 Posté(e) le 19 février 2005 ya un certain montant a pas depasser pour pas que ça devienne du marché noir (je sais plus le montant exact)2eme chose le bios : si tu veux pas etre dans lillegalité faut que tu mette un bios genre phoenix sinon si tu met un M8 par exemple ben c'est un bios developpé avec les biblio M$ donc illegal phoenix c'est un bios loader, pas un bios (tu penses à cromwell) les m8 et executer sont tolérés, bien que effectivement illégaux...
Trust 1 Posté(e) le 19 février 2005 Posté(e) le 19 février 2005 bonsoir, c'est idem pour la belgique ??
xplozion Posté(e) le 20 février 2005 Posté(e) le 20 février 2005 Salut à tous, maintenant avec l'europe, le droit s'uniformise et si il y a eu une jurisprudence dans un pays européen elle peut - être appliquer dans un autre pays européen, sauf si la loi du pays en question va a l'encontre de cette jurisprudence. ce qui dans ce domaine m'étonnerais très fort. surtout en belgique
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