Permis De Conduire Et Exces De Vitesse

[clad83]

bonsoir a tous

voila j'ai un petit souci enfin un gros souci et j'espere trouvé une personne pour m'éclaircir.

jeudi je revené de paris donc auto route et je me suis fait prendre a la jumelle 171km/h retenu a 162km/h les gendarme m'attendez donc au péage et en faite je suis en permis probatoire donc limité a 110 et 6 points.

donc le gendarme ma retiré mon permis et vu que mon exces depasse les 50km/h au dessus il vont me retiré 6 point sur mes 6 point donc plus de permis .

sauf que le gendarme me dit qu'il faut que je fasse un stage pour recup 4 points comme sa quand je vais passé devant le juge il va m'enlevé les 6 point et donc avec mon stage j'en aurai 4 d'avance.

je trouve sa un peu bizar donc si quelqu un pourrait m'eclaircir sa serais pas mal d'autant qu'en 2ans de permis j'ai jamais eu d'infraction sauf stationnement.

voila desolé du pavé

++

[Xfab974]

je crois que tu peux dire adieu à ton permis à repasser dans 6 mois.

En ce qui concerne les stages permis à points, il faut :

* ne pas avoir fait de stage similaire dans les 2 ans précédent le nouveau stage

* avoir au moins 1 point sur le permis au moment du stage

[XxSpiritFroO]

Ben permis probatoire, si tu fais une faute genre alcoolémie ou excès de vitesse important (considéré comme un délit), c'est retrait du permis immédiat. Donc la tu vas raquer pour payer le stage de récup' et tu récupèreras pas ton permis tout de suite (je crois). En permis probatoire, la moindre faute coute cher puisque la tu vas perdre 6 points d'un coup : plus de permis.

Quelle idée de rouler a cette vitesse aussi ...

++

EDIT : Xfab le confirme, je pense aussi que tu vas devoir repasser ton permis (d'après mes vagues souvenirs du code).

Modifié le 11 avril 2009 par XxSpiritFroO

[sephirothff]

tu dis avoir 6 points , tu en a donc deja perdu je supose ? il me semble que le permis probatoire ce voit augmenter de trois point tout les an pour arriver a 12 points la troisieme année

en tout cas j'oserai dire qu'un retrait de permis te fera pas de mal

edit:

Concrétement, dans le cadre du permis probatoire, les conducteurs ayant acquis de l'expérience durant la conduite accompagnée voient leur capital points augmenter de 3 points chaque année, si aucune infraction n'est commise. Hors AAC, le permis probatoire autorise les conducteurs n'ayant pas commis d'infraction au code à récupérer 2 points par an. Par conséquent, le "délai probatoire" varie entre 2 et 3 ans pour les jeunes conducteurs.

Modifié le 11 avril 2009 par sephirothff

[Btbw]

lol 171 sur l'autoroute ... et tu te plains de perdre ton permis presque

gg au flic pour une fois ! un inconscient de moins sur les routes

[clad83]

merci pour vos réponse je ne pense pas que le permis rajoute 3 point par an.

oué je sais j'ai été stupide de roulé a cette vitesse meme pas 15 seconde en plus tout sa parce que j'etais préssé

apres sa me gene pas de payé pour la recup de point meme si il me demande 1000euros pour recupéré mes point je dit oui mais ouais il faut que j'attende le jugement et c'est tres long

[clad83]

tu dis avoir 6 points , tu en a donc deja perdu je supose ? il me semble que le permis probatoire ce voit augmenter de trois point tout les an pour arriver a 12 points la troisieme année

en tout cas j'oserai dire qu'un retrait de permis te fera pas de mal

edit:

Concrétement, dans le cadre du permis probatoire, les conducteurs ayant acquis de l'expérience durant la conduite accompagnée voient leur capital points augmenter de 3 points chaque année, si aucune infraction n'est commise. Hors AAC, le permis probatoire autorise les conducteurs n'ayant pas commis d'infraction au code à récupérer 2 points par an. Par conséquent, le "délai probatoire" varie entre 2 et 3 ans pour les jeunes conducteurs.

peut tu me dire ou tu as vu sa pour l'histoire de recupération de point stp?

[Favouille]

Les gars, faites-moi plaisir, répondez-lui, et gardez vos commentaires en bois pour vous. Y a aussi de gros connards

qui tuent des gens en roulant doucement. Ce putain de gouvernement de merde a réussi à vous foutre dans la tronche

que dépasser la vitesse autorisée faisait de vous un sérial killer... Bravo...

[clad83]

Les gars, faites-moi plaisir, répondez-lui, et gardez vos commentaires en bois pour vous. Y a aussi de gros connards

qui tuent des gens en roulant doucement. Ce putain de gouvernement de merde a réussi à vous foutre dans la tronche

que dépasser la vitesse autorisée faisait de vous un sérial killer... Bravo...

merci favouille a vrai dire je fais pas attention a ceux qui me porte un jugement car oui j'ai fais une erreur je l'assume , je la reconnais et sa me suffit pour moi après ceux qui jugent tant mieux pour eux si après il se sente mieux et fort.

Modifié le 11 avril 2009 par clad83

[sephirothff]

commentaire en bois peut etre , pourl e reste , la theorie de la conspiration de l'etat ouai ca c'est en bois , conduire a 170Km/h sur autoroute , c'est dangereux , une caisse qui roule moins vite devant , un coup de patin et vivel e carrambolage

sinon pour les pints , c'est dans les textes de loi , suffit de taper fonctionnement permis B dans google

[sneak78]

Je pensais qu'on recupérait les 6 points d'un coup au bout de 3 ans, apparemment ce serait 2 par an donc si tu as ton permis depuis un an tu as 8 points. Donc plus que 2... Donc plus de conneries pendant au moins 3 ans pour en avoir 8 à nouveau.

Faut donc verifier cette histoire.

Je pensais qu'on récupérait ses points que après 2 ans sans infraction tapant dans les points (pas stationnement quoi).

Et oui prenez pas les gens pour des tueurs parcequ'il leur arrive de rouler vite, j'ai moi même la semaine dernière fait une pointe à 160 sur nationale pour doubler des voitures qui roulaient à 70 sans rester trop longtemps sur la file de gauche et pourtant je passe mon temps à proner que dépasser les limites c'est un risque à ne pas prendre en région parisienne, le samedi soir je croise un controle de gendarmes toutes les semaines sans faute et parfois même deux.

edit: et oui le gouvernement (ce gouvernement, je suis pas dans le "toute la politique est un complot qui ment au peuple) monte les gens les uns contre les autres, diviser pour mieux régner? Sarko dans ses discours dit tout et son contraire pour apaiser tout le monde, une semaine il comprend la révolte des néo chomeurs et ne condamne pas leurs action désespérés en précisant que tenir son patron en otage n'a rien de terroriste, que c'est un geste de desespoir et la semaine d'après il condamne les gens qui tiennent leur patron en otage et dit que c'est inadmissible, chacun y retient ce qu'il veut y entendre et ça ne regle rien.

Donc les travailleurs contre les chomeurs qui profitent, les chomeurs contre les imigrés qui volent le boulot, les immigrés contre les patrons qui font de la discrimination et ainsi de suite jusque les écolos contre les automobilistes et les automobilistes contre les flics...

Modifié le 11 avril 2009 par sneak78

[Favouille]

Séphi, je suis pas fou non plus, je dis pas que c'est pas dangereux. Mais par exemple, une Clio à 170 est

plus dangereuse qu'une Audi A4... Ou encore, le mec qui a fait une formation de pilotage est certainement encore

moins dangereux etc...

En gros, et pour clore ce HS, je pense que sur la route on est pas tous égaux, et surtout que 20 heures de conduites

pour nous délivrer le permis, c'est ridiculement peu.

[clad83]

Je pensais qu'on recupérait les 6 points d'un coup au bout de 3 ans, apparemment ce serait 2 par an donc si tu as ton permis depuis un an tu as 8 points. Donc plus que 2... Donc plus de conneries pendant au moins 3 ans pour en avoir 8 à nouveau.

Faut donc verifier cette histoire.

Je pensais qu'on récupérait ses points que après 2 ans sans infraction tapant dans les points (pas stationnement quoi).

Et oui prenez pas les gens pour des tueurs parcequ'il leur arrive de rouler vite, j'ai moi même la semaine dernière fait une pointe à 160 sur nationale pour doubler des voitures qui roulaient à 70 sans rester trop longtemps sur la file de gauche et pourtant je passe mon temps à proner que dépasser les limites c'est un risque à ne pas prendre en région parisienne, le samedi soir je croise un controle de gendarmes toutes les semaines sans faute et parfois même deux.

sa fait un depuis septembre 2007 que je l'ai j'avais jamais eu d'infraction touchant aux point mais sa me parait louche cette histoire de 2 points par an sa se serait je pense et le gendarme me l'aurait dit or la il ma dit qu'il faut que je passe un stage avant d'avoir mon retrait des 6 points pour qu'il m'en redonne 4 donc je comprend plus c'est le brouillard.

[clad83]

sur google j'ai trouvé ceci et je comprend pas tous

Permis probatoire

Ce n'est pas un permis spécial mais un disposition administrative qui fragilise le titre pour les conducteurs novices

Le capital est de 6 points durant 3 ans. Sauf AAC, durant 2 ans.

Effectif au 31/12/2007 :

"A la date d'obtention du permis de conduire, celui-ci est affecté de la moitié du nombre maximal de points. Il est fixé un délai probatoire de trois ans. Au terme de chaque année de ce délai probatoire, le permis est majoré d'un sixième du nombre maximal de points si aucune infraction ayant donné lieu à un retrait de points n'a été commise depuis le début de la période probatoire. Lorsque le titulaire du permis de conduire a suivi un apprentissage anticipé de la conduite, ce délai probatoire est réduit à deux ans et cette majoration est portée au quart du nombre maximal de points."

Filière traditionnelle = 2 points ajoutés chaque année.

AAC = 3 points ajoutés chaque année

Mais il ne faut perdre aucun point durant tout ce temps !

mais sa se serait si cela etait vrai non?

ps: il y a pas un juge sur gueux?

[sneak78]

fav: les 20h ne suffisent que à ceux qui ont conduit en dehors, genre qui a déja le permis A1 et une 125 ou qui fait du kart en compétition ou qui habite à la campagne et aide son père avec la bagnole dans les champs.

Moi j'en ai fait que 16, mon autoécole a fait faillite, j'ai rempli les 4h qui manquaient et je suis allé dans une autre autoécole, ils m'ont fait faire un "bilan" et m'ont direct inscrit au permis, j'avais fait 600km de routes corses avant de venir m'inscrire à 16 ans donc autant dire que dès la première heure on a direct attaqué le fond du sujet au lieu de commencer par les basiques.

clad: si tu es en probatoire stage ou pas tu pourras pas avoir plus que 6 points (si ce que sefirott a quoté est faux) et donc tu pourras pas sauver ton permis...

edit: bon ben clad confirme, comme quoi il n'y a pas que du mal dans cette réforme de 2007, moi elle m'emmerde parcequ'elle m'interdit de conduire une 125 mais sinon elle te sauve ton permis et ton porte feuilles donc...

reedit; c'est fou ce que cette réforme a été peu médiatisée, j'ai passé un bout de temps sur des forums moto à demander des conseils, je suis allé voir des concessionnaires, personne m'a rien dit et c'est quand j'ai fait un devis pour l'assurance qu'on m'a dit que depuis cette réforme fallait faire une formation pour conduire une 125. Pareil depuis le 1er mars faut porter un gilet fluo pour faire du vélo hors agglomération le jour et même en agglomération la nuit, ben personne en a parlé nul part et c'est un flic qui me l'a appris, heureusement il m'a pas foutu de prune, le mec était sympa.

Modifié le 11 avril 2009 par sneak78

[sephirothff]

le pire c'est que je te dis bien de taper tel recherche dans google pour obtenir les infos et tu me dis que c'est louche cette histoire

LE NOMBRE DE POINTS AFFECTE AU PERMIS DE CONDUIRE

L’art. R. 223-1 du Code de la route fixe à 12 points le nombre maximum de points affecté à chaque permis de conduire.

« Tout automobiliste détenteur d’un permis de conduire avant le 1er mars 1994 s’est vu octroyer, à cette date, 12 points.

« Pour les nouveaux conducteurs – c’est-à-dire ceux ayant obtenu leur permis après le 1er mars 1994 – le législateur leur impose une période probatoire pendant laquelle ils ne bénéficient que d’une partie des points.

En effet, les nouveaux conducteurs ne disposent, à la date d’obtention de leur permis, que d’un capital de 6 points (art. R. 223-1 du Code de la route). Ce capital augmente annuellement selon des modalités qui sont définies par l’article L. 223-1 du Code de la route :

- Pour les conducteurs n’ayant pas suivi un apprentissage anticipé de la conduite (communément appelé conduite accompagnée), le capital de leur permis est augmenté chaque année de 2 points, à condition qu’aucune infraction n’ait été commise depuis l’obtention du permis.

- Pour les conducteurs ayant suivi un tel apprentissage, le capital de leur permis est augmenté chaque année de 3 points, à condition qu’aucune infraction n’ait été commise depuis l’obtention du permis.

Le délai probatoire imposé aux jeunes conducteurs est donc, selon les cas, de 2 années ou de 3 années, au terme desquelles, sauf commission d’une infraction, le conducteur dispose de 12 points.

et l'article du code de laroute copié directement dans le code de la route

Article L223-1 Version en vigueur au 12 avril 2009, depuis le 12 juillet 2009Modifié par Loi n°2007-297 du 5 mars 2007 - art. 23 (V) JORF 7 mars 2007 en vigueur le 31 décembre 2007

Le permis de conduire est affecté d'un nombre de points. Celui-ci est réduit de plein droit si le titulaire du permis a commis une infraction pour laquelle cette réduction est prévue.

A la date d'obtention du permis de conduire, celui-ci est affecté de la moitié du nombre maximal de points. Il est fixé un délai probatoire de trois ans. Au terme de chaque année de ce délai probatoire, le permis est majoré d'un sixième du nombre maximal de points si aucune infraction ayant donné lieu à un retrait de points n'a été commise depuis le début de la période probatoire. Lorsque le titulaire du permis de conduire a suivi un apprentissage anticipé de la conduite, ce délai probatoire est réduit à deux ans et cette majoration est portée au quart du nombre maximal de points.

Lorsque le nombre de points est nul, le permis perd sa validité.

La réalité d'une infraction entraînant retrait de points est établie par le paiement d'une amende forfaitaire ou l'émission du titre exécutoire de l'amende forfaitaire majorée, l'exécution d'un composition pénale ou par une condamnation définitive.

donc oui sneak78 je quote des anneries et je m'appel seffirot , vérifie avant dire que j'ecrit nimporte quoi ...

Modifié le 11 avril 2009 par sephirothff

[clad83]

non attend j'ai pas dit que tu disais des conneries sauf que VU que je n'AVAIS jamais entendu parlé de sa je trouvais sa louche mais si cela s'avère vrai je sauve mon permis il me restera que 2 point et je ferais un stage pour en récupéré 4 ce qui me refera un total de 6 point .

merci beaucoup pour ces infos tres precieuse

[sneak78]

mince j'ai jamais dit que t'écrivais des anneries, juste qu'il fallait vérifier, je crois qu'on a bien vérifier et maintenant on en est bien sur.

[aKroG]

le permis probatoire a évolué depuis quelques temps, quand j'ai passé mon permis (un peu plus de 3 ans maintenant) on récuperait 6 points apres les 3 ans.. maintenant c'est un permis probatoire progressif, tous les ans on récup 2 points et a la fin des 3 ans on a ses 12points.

Sinon je suis pas un expert pour tout ce qui est infraction, mais si tu avais 6 points et que tu as perdu 6 points.. apres si tu passes en jugement, avec un bon avocat et un bon speach tu peux peut etre avoir grosse amende + retrait de permis pour quelques mois, mais vraiment ce serait de la chance... le pire étant permis retiré + interdiction de le passer pendant quelques années.

Sinon je rejoins Fav pour une fois je commence a en avoir ras le cul de ses radars partout, de ses voitures banalisé qui flash a tout va, qui se mettent le plus planqué possible pour faire du chiffre ET NON PAS de la sécurité routiere.. alors oui je sais bien que c'est pas la faute des policiers/gendarmes que cela viens de plus haut mais bon ras le cul.

En France on est limité a 130, mais en Allemagne pour citer l'exemple le plus simple CERTAINES parties des autoroutes sont illimités, est-ce pour autant que l'allemagne a un plus fort taux de mort sur autoroute? Apres je ne fais pas l'apologie de la vitesse, mais par exemple je trouve aussi dangereux quelqu'un qui roule a 90 sur une deux voie, alors que c'est limité a 110. Le mec tu ne sais pas pourquoi mais il est sur la voie de gauche a se trainer le cul et bien qu'il n'y ai personne sur la voie de droite il reste a gauche...... obligeant les automobilistes a doublé par la droite et a ainsi prendre plus de risque etc..

Modifié le 12 avril 2009 par aKroG

[CodeLestat7]

le truc c'est que séphi, si tu avais noté tout de suite, ça , ça répondait à la question : alors que là, et comme certains, vous vous snetiez plus royaliste que le roi, et allez l'envoyer clad à l'échafaud : bref, ON SEN FOUT de vos critiques, répondez à sa question...

laisser un avis, sur une infraction routière, sans connaitre la raison, ça devrait être autant interdit, comme en pénal et autres juridictions ...

LA PREUVE ? il s'est fait avoir, et a déjà été punis, pas de deuxième peine gratuite, ici, aussi...

et puis, pour l'autoroute ( dans de bonnes conditions : journée, sec, fluide, pneus au top, freins, abs, etc.. à comparer par temps de pluie, avec voiture fatiguée.. plus brouillard.. circulation dense.. etc...)

tout cela pour montrer que si les 2 cas, sont aussi répréhensible, les données, peuvent être sujètes à caution, pour la même vitesse prise ( sans compter que SI un mec se fait gauler à cette vitesse, pour par exemple sauver une personne, qui a une crise cardiaque, accouchements etc.. loin d'un hopital/clinique, et de samu probant, sera moins "répréhensible..pour moi)

bref, mer2 pour toi clad83, entre les pros à fond, et les mecs contre ( mais qui sont bien content de recevoir en temps et en heure, leurs commandes du net, la bouffe de leur grande surface etc.. ) et qui se croient tout beau , en roulant, soit disant "bien" ( comme le reportage des "vieux" qui disent ne jamais avoir eu d'accidents :MAIS que le mec, en suisse ( qui passe les autorisations de permis, aux anciens) ou des assureurs, qui leurs disent : LE NOMBRE D ACCIDENT QUE LES AUTRES ONT EVITES, par des freinage d'urgence etc.. ( matez le reportage de 66minutes M6 ou capital, zone interdite..)

POUR TA REPONSE :

seul un juge a LE pouvoir de t'enlever ton permis ( hé oui, dans le droit SEUL un juge devrait le faire... c'est interdit par le droit euro et même la constitution française..)

donc, tu perdras tes points QUE le jour de ton jugement : ( c'est aussi une des astuces des avocats, qui annulent les PV et récupères les points, sur ce "détail" , LES POINTS SONT HORS LA LOI:(par l'europe )

en gros : on a , ou on a pas de permis et seul un juge a l'autorisation de retirer le permis ..

pour ton stage, la preuve que même le gendarme est sympa, il t'a donné l'info pour récupérer les points, pour qu'il ne soit pas invalidé...

donc, de mémoire ça navigue entre 230 et 300€ le stage et 2 jours.

dépêches toi, une fois de plus, faut qu'il soit fait avant la notification du tribunal ( même du jour de l'audience)

avis perso : si y a bien un endroit où la vitesse est la plus vérifiée, ce sont les autoroutes : de plus tu te serais fait avoir même sans le radar: si la moyenne est supérieure à 130km/h, ils peuvent te retenir à la cabine

quand à btw de mémoire, je serai super content que tu fasses avoir ( pour rester poli) par un radar caché, et avec du style un panneau caché à 30km/h alors que tu es à 50km/h, et que le lieu n'est pas dangereux : on verra si tu te considères dans ce cas, comme un meurtrier

et non, je n'ai JAMAIS EU aucun, PV : vitesse , alcolique etc!!

donc, ce n'est même pas par NRVEMENT, ue je dis, ça, mais par la perte de liberté, de s'adapter aux conditions réelles, de soit, de son véhcule, et de l'endroit: là sans GPS et prog radar avec vitesses, et sans limiteur de vitesse, et même boite auto, c'est une aberration..

[clad83]

merci CodeLestat7 pour ton soutien bah la maintenant faut que j'étudie tout sa parce que meme sur le site du gouvernement il y a l'article 223-1 du code de la route qui stipule bien que si on a pas d'infraction touchant au point pendant 1an il augmente de 2 point. moi cela fait un an et demi queje l'ai donc logiquement je devrait avoir 8 point a l'heure actuel moin les 6 qui vont me retiré il m'en restera 2 donc je pense me tapé une bonne amende genre 600euros plus stage de recupération .

[Xfab974]

c'est valable depuis quand les 2 points en plus chaque année pour le permis probatoire ?

[clad83]

depuis le 5 mars 2007 voir le lien du gouvernement ci dessous:

http://legifrance.gouv.fr/affichCodeArticl...Texte=20080725#

Article L223-1

Modifié par Loi n°2007-297 du 5 mars 2007 - art. 23 (V) JORF 7 mars 2007 en vigueur le 31 décembre 2007

Le permis de conduire est affecté d'un nombre de points. Celui-ci est réduit de plein droit si le titulaire du permis a commis une infraction pour laquelle cette réduction est prévue.

A la date d'obtention du permis de conduire, celui-ci est affecté de la moitié du nombre maximal de points. Il est fixé un délai probatoire de trois ans. Au terme de chaque année de ce délai probatoire, le permis est majoré d'un sixième du nombre maximal de points si aucune infraction ayant donné lieu à un retrait de points n'a été commise depuis le début de la période probatoire. Lorsque le titulaire du permis de conduire a suivi un apprentissage anticipé de la conduite, ce délai probatoire est réduit à deux ans et cette majoration est portée au quart du nombre maximal de points.

Lorsque le nombre de points est nul, le permis perd sa validité.

La réalité d'une infraction entraînant retrait de points est établie par le paiement d'une amende forfaitaire ou l'émission du titre exécutoire de l'amende forfaitaire majorée, l'exécution d'une composition pénale ou par une condamnation définitive

[Arck0s]

Euh, je comprends pas tout.

Ton permis, il te la retiré de suite le gendarme ou pas ? Car il me semble que pour faire le stage, tu dois etre en possession de ton permis. De plus, il me semble que maintenant, au dessus de 30km/h ca devient un delit, donc retrait direct du permis sans perte de points.

Mais c'est a verifier tout de meme

Edit:

Excès de vitesse supérieur ou égal 50 km/h:

Amende maximale: 1500 €

Retrait de points: 6

Suspension de permis: 3 ans *

(*) Au maximum 3 ans de suspension de permis sans possibilité de permis blanc.

Obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière, confiscation du véhicule dont le prévenu s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est propriétaire.

A partir de 40 Km/h au dessus de la vitesse autorisée, une suspension immédiate du permis de conduire s'ajoute aux sanctions ci-dessus.

Modifié le 12 avril 2009 par Arck0s

[keyser]

Hummm vous ête sur qu'on doit récuperer 2 points chaque année pendant 3 ans ?

Car j'ai passer mon permis a Aout 2007, donc en Aout 2008 j'aurais dut récuperer 2 Pointss. Je vient de verifier sur le site www.interieur.gouv.fr et j'ai 6 Poi

nts sur 6 points. Donc il m'ont pas rajouter 2 Points l'année derniere.

EDIT : Sur le site http://www2.securiteroutiere.gouv.fr/data/...tml/tester.html

Qu'est-ce que le permis probatoire ?

C'est le permis de conduire doté d'un capital de 6 points pendant une période probatoire qui est de 3 ans (réduite à 2 ans pour les personnes ayant suivi la filière d'apprentissage anticipé de la conduite). C'est un permis qui doit rendre responsable le nouveau conducteur et en faire un conducteur sûr.

Modifié le 12 avril 2009 par keyser